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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, même combinées entre elles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501 > 8501.6
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs), autres que les machines génératrices photovoltaïques …
Section III > Chapitre 15 > Position 1509
… Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Huile d'olive et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1509.20 ‑ Huile d’olive vierge extra …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - Parties et accessoires des machines du n° 84.70 : 8473.21 - - Des machines à calculer …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … Frais : 0603.11 - - Roses 0603.12 - - Oeillets 0603.13 - - Orchidées 0603.14 - - Chrysanthèmes 0603.15 - - Lis ( Lilium …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.10
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique ou historique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.50
… Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules …
Section XII > Chapitre 67 > Position 6703
… Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres …
Explanatory notes
… 67.03 - Cheveux remis, amincis, blanchis ou autrement préparés; laine, poils et autres … à la fabrication de postiches (perruques, mèches, nattes, chignons, par exemple) ou d'autres ouvrages. Par cheveux … de fils textiles d'une largeur d'environ 2 mm réalisée à la machine. Ces tressages présentent l'aspect d'une frange de …Section IV > Chapitre 22 > Position 2204
… Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du …