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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position … de fabrication moderne (renforcements ou réparations, par exemple). Les tapisseries, cuirs, étoffes anciennes, etc., …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109
… Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. …
Explanatory notes
… 91.09 ‑ Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres. 9109.10 ‑ … (instruments de mesure ou de précision, compteurs, engins explosifs, etc.). Sont exclus de la présente position : … volume ) définis par la Note 3 du Chapitre (voir la Note explicative du n° 91.08 ). Relèvent par conséquent de la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7412
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. …
Explanatory notes
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en cuivre. 7412.10 ‑ En cuivre affiné 7412.20 ‑ En alliages de cuivre Les dispositions de la Note explicative du n° 73.07 sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008
… Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en …
Explanatory notes
… 40.08 ‑ Plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés, en … comprend : 1) Les plaques, feuilles et bandes (dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 5 mm) … non découpées de longueur (de longueur indéterminée) ou simplement découpées de forme carrée ou rectangulaire. 2) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport …
Classification opinions
… est équipé d'une vanne et d'une jauge pour la vidange et le remplissage de gaz. Les cylindres ne sont pas soudés ni … à une remorque routière ou à d'autres moyens de transport. Application de la RGI 1. Adoption : 2017 …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… un boîtier de chargement, un câble de chargement et un mode d’emploi . Les écouteurs disposent de fonctions permettant … afin de répondre aux appels, les rejeter ou raccrocher. Application des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI), 3 b) et …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport …
Classification opinions
… en continu et 1700 W de puissance maximale), comprenant une plate-forme horizontale réunissant leurs parties avant et … mm de diamètre), un siège pivotant réglable avec accoudoirs pliables vers l'arrière, et des poignées installés sur une … publics pour effectuer des achats, aller à la pêche, se déplacer sur un parcours de golf, etc. Le modèle à trois …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient … inférieure au caoutchouc d'origine. Il peut se présenter en plaques saupoudrées de talc ou séparées par des films de … couvre le caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes, même mélangé à du caoutchouc …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… 1) Les tambourins . 2) Les tambours et les caisses (caisses plates, grosses caisses, etc.), qui sont des caisses … l'instrument de diverses façons et en le frappant soit à pleine main, soit du bout des doigts, soit même quelquefois … à percussion , tels que : 1) Les cymbales , sortes de plateaux circulaires que l'on fait vibrer généralement en …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à …