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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en … cire; les chandelles sont fabriquées avec du suif. Tous ces articles sont compris ici, même colorés, parfumés ou … et les bougies veilleuses, même avec flotteur. Sont exclus de cette position : a) Les bougies …Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et autres articles scolaires, de bureau ou de papeterie, y compris les …
Explanatory notes
… à lettres et ouvrages similaires, cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), … ou d'illustrations, même assez importantes et demeurer classés dans la présente position (et non dans le Chapitre …Section X > Chapitre 47 > Position 4707
… Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts). …
Explanatory notes
… 47.07 ‑ Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts) (+). 4707.10 - Papiers ou … publications, maculatures et épreuves d'imprimerie et les articles similaires. La position comprend également les … par exemple ‑ n'aurait pas pour effet d'en modifier le classement. La laine de papier, même fabriquée à partir de …Section XI > Chapitre 63 > Position 6307
… Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. …
Explanatory notes
… 63.07 ‑ Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements. … d'articles de bourrellerie ou de sellerie pour animaux sont classées au n° 42.01 ). 16) Les berceaux portatifs et … par exemple, au dossier d'un siège de voiture sont classés au n° 94.01 . 17) Les couvertures et fourreaux de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9004
… Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. …
Explanatory notes
… 90.04 ‑ Lunettes (correctrices, protectrices ou autres) et articles similaires. 9004.10 ‑ Lunettes solaires 9004.90 - Autres La présente position groupe un ensemble d'articles, comportant habituellement une monture garnie de … de montures pour lunettes ou articles similaires sont classées au n° 90.03 . Les verres de lunettes, en verre …Section XII > Chapitre 66 > Position 6602
… Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. …
Explanatory notes
… 66.02 - Cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et articles similaires. Sauf les exclusions mentionnées … et constituant de véritables ébauches de cannes, sont classés à la présente position. Les mêmes ébauches de … articles du Chapitre 95 , notamment les cannes de golf ( clubs ), les crosses de hockey, les bâtons de skieurs et les …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… abapéridone … abétimus … acébilustat … aclantate … bromure d'aclidinium … aclimostat … acolbifène … … céviméline … ciforadénant … cilofexor … cimaglermine alfa … clévudine … clofarabine … cobitolimod … coblopasvir … cobomarsen … …Classification opinions
… 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4419
… Articles en bois pour la table ou la cuisine. …
Explanatory notes
… 44.19 - Articles en bois pour la table ou la cuisine. … bois, tournés ou non, ou en bois marquetés ou incrustés, à l'exclusion des articles d'ameublement ou d'ornementation. Les …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. 4303.10 ‑ Vêtements et accessoires … et les manchons pour rouleaux à peindre ou à décorer). Sont exclus de cette position : a) Les articles de la première … mitaines et moufles entièrement en pelleteries restent classés ici. c) Les articles du Chapitre 64 . d) Les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent …