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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
Explanatory notes
… et autres articles de bijouterie de fantaisie ( n ° 71.
17
). f) Les bracelets de montres ( n ° 91.13 ). g) Les …
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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4205
Explanatory notes
… et autres articles de bijouterie de fantaisie ( n ° 71.
17
). e) Les articles du Chapitre 94 (meubles ou parties …
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Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113
Explanatory notes
… d) Les articles de bijouterie de fantaisie du n° 71.
17
. e) Les monnaies non montées en bijoux ( n° 71.18 ou …
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Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
Explanatory notes
… ). e) Les fours industriels ou de laboratoires du n° 84.
17
. f) Les appareils et dispositifs pour le chauffage, …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
Explanatory notes
… le classement (voir les Notes explicatives des n°s 72.06 à
72.17
). Les métaux que l'on trouve le plus communément dans …
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Section IV > Chapitre 21 > Position 2101
Explanatory notes
… n° 09.02 ). c) Les sucres et mélasses caramélisés ( n°
17.02
). d) Les produits du Chapitre 22 . …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… isolantes et autres récipients isothermiques du n° 96.
17
. …
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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
Explanatory notes
… afin d'assurer une fermeture hermétique, etc.) ( n° 70.
17
). d) Les verres de lunetterie médicale et les verres …
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Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
Explanatory notes
… de tiges de fleurs artificielles ou de bigoudis ( n°
72.17
). 2°) Les fils isolés pour l'électricité ( …
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Section VI > Chapitre 28 > Position 2814
Explanatory notes
… oxydes et hydroxydes constituant des minerais ( n°s 26.01 à
26.17
), des scories, battitures, cendres, crasses, écumes ou …
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