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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
… Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour …
Explanatory notes
… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, montés, pour … (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, pour tous appareils ou … ou une partie d'appareils, à l'exclusion , par conséquent, d'objets constituant eux‑mêmes des articles nettement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de … attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… 95.08 ‑ Cirques ambulants et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de … attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques ambulants et ménageries … 9508.23 ‑ ‑ Autos tamponneuses 9508.24 ‑ ‑ Simulateurs de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex. …
Explanatory notes
… 54.02 ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de 67 décitex (+). … de filaments ne relevant pas du Chapitre 55 sont également couverts par la présente position. 2°) Les fils moulinés …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.20
… Manostats (pressostats) …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements …
Explanatory notes
… remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements … . Cette catégorie comprend essentiellement les sous‑produits obtenus au cours des opérations de mouture du … ‑ de grains de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑ de graines de …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, … lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, … lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits d'entretien, bougies et articles similaires, pâtes … position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, …Legal note
… les préparations pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). … qu'aux savons solubles dans l'eau. Les savons et autres produits de cette position peuvent être additionnés ou non … position que s'ils sont présentés en barres, en morceaux ou sujets frappés ou en pains. Présentés sous d'autres formes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les …
Section I > Chapitre 3 > Position 0307
… Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… 03.07 ‑ Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Huîtres : …Section X > Chapitre 48 > Position 4809 > 4809.20
… Papiers dits « autocopiants » …
Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20
… Papiers dits « autocopiants » …