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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
… de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. …
Explanatory notes
… de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches. 9301.10 - Pièces d’artillerie (canons, obusiers et … , c'est‑à‑dire toutes pièces (fixes, sur roues, sur chenilles, etc.), telles que canons (de montagne, de … lance‑flammes spéciaux pour la destruction des mauvaises herbes ( n° 84.24 ). …Section I > Chapitre 2 > Position 0204
… Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.04 ‑ Viandes des animaux des espèces ovine ou caprine, fraîches, réfrigérées ou congelées (+) . 0204.10 ‑ … ou congelées des moutons (béliers, brebis et agneaux), chèvres ou chevreaux, des espèces domestiques ou sauvages. ° ° ° Note …Section V > Chapitre 25 > Position 2525
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. …
Explanatory notes
… le mica clivé en lamelles irrégulières (« splittings »); déchets de mica. 2525.10 - Mica brut ou clivé en feuilles ou … en outre, les déchets et la poudre de mica. Sont, en revanche, exclus de cette position, les produits obtenus par …Section I > Chapitre 2 > Position 0201
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. …
Explanatory notes
… 02.01 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, fraîches ou réfrigérées. 0201.10 ‑ En carcasses ou … 0201.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes, fraîches ou réfrigérées, des animaux de l'espèce bovine, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8110
… Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.10 ‑ Antimoine et ouvrages en antimoine, y compris les déchets et débris. 8110.10 - Antimoine sous forme brute; poudres 8110.20 - Déchets et débris 8110.90 - Autres Le principal minerai d' …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. … position couvre les serviettes et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
… Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. …
Explanatory notes
… 71.05 - Egrisés et poudres de pierres gemmes ou de pierres synthétiques. 7105.10 - De diamants 7105.90 - Autres Sous … dénommés bort . Les égrisés et poudres de diamant synthétique sont obtenus par conversion directe du graphite, …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.13 ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant … point de fusion très élevé) et un composant métallique, se rattachent, soit par leurs procédés d'obtention, soit par …Section XV > Chapitre 81 > Position 8102
… Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… 81.02 ‑ Molybdène et ouvrages en molybdène, y compris les déchets et débris. 8102.10 ‑ Poudres ‑ … tôles, bandes et feuilles 8102.96 ‑ ‑ Fils 8102.97 ‑ ‑ Déchets et débris 8102.99 - - Autres Les minerais utilisés …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et …