Explanatory notes
… chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur … par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant …Legal note
… chauffés électriquement du Chapitre 94. 2.‑ Les articles susceptibles de relever des n°s 85.01 à 85.04, d'une part, … des signaux vidéo (par exemple, un circuit intégré pour scaler, un circuit intégré pour décodeur ou un processeur … par exemple) seuls ou combinés entre eux selon un schéma préétabli, à l'exclusion de tout élément pouvant …
