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Système harmonisé
Section X
… OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. …
Explanatory notes
… électromagnétiques, par exemple), autres que les appareils d'éclairage du n° 85.12. 8513.10 ‑ Lampes 8513.90 … poids. Ne répondent pas à cette définition, par exemple, l'appareillage pour l'éclairage des automobiles ou des cycles ( n° 85.12 ), ainsi que les appareils d'éclairage, que l'on branche sur une installation …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la …
Classification opinions
… à une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 … 2. Analyseur … à une machine automatique de traitement de l'information. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2011 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à …
Classification opinions
… dans la production de circuits intégrés complexes. Application de la Note 3 de la Section XVI. Adoption : 1998 …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments …
Explanatory notes
… exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments … Ce groupe comprend également les métronomes ayant des applications industrielles et, dans ce cas, ils peuvent … lame d'acier montée sur une boîte de résonance et que l'on frappe avec un maillet. Indépendamment de leur emploi …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907
… similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique. …
Explanatory notes
… similaires pour mosaïques, en céramique, même sur un support; pièces de finition, en céramique (+). … se caractérisent essentiellement par le fait que le rapport de leur épaisseur aux autres dimensions est plus … similaires pour mosaïques, même fixés sur papier ou autre support, caractérisés par leurs petites dimensions. Entre …Section XII
… CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …
Explanatory notes
… CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRETEES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4302
… Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres …
Explanatory notes
… 43.02 ‑ Pelleteries tannées ou apprêtées (y compris les têtes, queues, pattes et autres … non épilés, qui ont été simplement tannés ou autrement apprêtés, à condition qu'ils n'aient pas été découpés en vue … traités en vue d'en améliorer l'aspect ou de leur donner l'apparence de fourrures d'autres animaux. Les peaux sont …Section XI > Chapitre 56 > Position 5608
… Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou …
Explanatory notes
… 56.08 ‑ Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou … ‑ Autres 5608.90 ‑ Autres 1) Filets à mailles nouées, en nappes ou en pièces, obtenus à partir de ficelles, cordes ou … Pour être classés ici, ils doivent être présentés en nappes ou en pièces et, à la différence des tissus à mailles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules …