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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59
… Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en …
Explanatory notes
… Chapitre 59 Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en … provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se …Legal note
… Le n° 59.03 comprend : a) les tissus, imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés … provoqués par ces opérations; 2) des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534
… Circuits imprimés. …
Explanatory notes
… 85.34 ‑ Circuits imprimés. Selon la Note 8 du présent Chapitre, cette position couvre les circuits qui sont obtenus en disposant sur un support … passifs ), à l'exclusion de tout élément susceptible de produire, redresser, détecter, moduler ou amplifier un …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Chapitre 20 Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent … aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); d) les produits de la …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les légumes et fruits préparés ou conservés par les procédés énumérés aux Chapitres 7, 8 ou 11; b) les graisses et huiles végétales (Chapitre 15); c) les préparations … d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16); d) les produits de la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542
… Circuits intégrés électroniques. …
Explanatory notes
… 85.42 - Circuits intégrés électroniques. - Circuits … actifs, considérés comme constituant une unité (voir, en ce qui concerne les éléments ou composants à considérer comme …Section II > Chapitre 11
… Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; …
Explanatory notes
… Chapitre 11 Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; … ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. Dans …Legal note
… préparés du n° 19.01; c) les corn flakes et autres produits du n° 19.04; d) les légumes préparés ou …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
… Fils de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de … excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 …Section II > Chapitre 8 > Position 0810
… Autres fruits, frais. …
Explanatory notes
… 08.10 ‑ Autres fruits, frais. 0810.10 ‑ Fraises 0810.20 ‑ Framboises, mûres … ou à maquereau 0810.40 ‑ Airelles, myrtilles et autres fruits du genre Vaccinium 0810.50 ‑ Kiwis 0810.60 - Durians … ) 0810.90 ‑ Autres La présente position comprend tous les fruits des espèces comestibles non dénommées ci‑dessus ou …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; …
Explanatory notes
… Chapitre 35 Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; … ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) les préparations … enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies …Legal note
… ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) les préparations … enzymatiques pour trempage ou pour lessives et les autres produits du Chapitre 34; e) les protéines durcies (n° 39.13); f) les produits des arts graphiques sur supports de gélatine …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, … (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement …Legal note
… (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement …Section V
… PRODUITS MINERAUX …