Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
… Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. …
Explanatory notes
… 90.12 ‑ Microscopes autres qu'optiques; diffractographes. 9012.10 ‑ Microscopes autres qu'optiques; … notamment : A) Les microscopes électroniques qui se distinguent des microscopes optiques par le fait qu'ils … un bâti commun et constitué essentiellement : 1) D'un dispositif d'émission et d'accélération des électrons dit …Section VI > Chapitre 29 > Position 2927
… Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. …
Explanatory notes
… 29.27 - Composés diazoïques, azoïques ou azoxyques. Ces composés, dont les … d’azote liés entre eux par une double liaison. A.- COMPOSES DIAZOIQUES Ce groupe de produits inclut : 1) Les sels de diazonium . Ce sont des produits de formule générale RN 2 + …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… ou rayonnement ultraviolet pour produire un objet en 3 dimensions à partir de matières (ex. : métaux, matières … de créer une grande variété d'objets, y compris des dispositifs médicaux, des prothèses, des objets d'art, des … parties, des vêtements et notamment des pièces. Parmi les différents types de machines pour la fabrication additive …Section XI > Chapitre 55 > Position 5516
… Tissus de fibres artificielles discontinues. …
Explanatory notes
… 55.16 ‑ Tissus de fibres artificielles discontinues. - Contenant au moins 85 % en … Ecrus ou blanchis 5516.12 ‑ ‑ Teints 5516.13 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs 5516.14 ‑ ‑ Imprimés - … ou d'autres articles d'ameublement, etc. Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail …Section X > Chapitre 47 > Position 4702
… Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.02 ‑ Pâtes chimiques de bois, à dissoudre. La présente position ne couvre que les pâtes … sulfurisé (parchemin végétal)). Ces pâtes sont également dites pâtes à viscose, pâtes à acétate, etc., suivant … à la soude), un mélange de soude caustique et de sulfate de sodium, ce dernier étant converti partiellement en sulfure …Section XI > Chapitre 55 > Position 5515
… Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. …
Explanatory notes
… 55.15 ‑ Autres tissus de fibres synthétiques discontinues. ‑ De fibres discontinues de … Section ( Chapitres 58 et 59 , notamment). Les pansements médicamenteux ou conditionnés pour la vente au détail relèvent du n° 30.05 . …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
Explanatory notes
… uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) : 8704.21 - - D'un poids en charge … des ordures ménagères, même s'ils comportent des dispositifs de chargement, de tassement, d'humidification, … les caractéristiques des voitures automobiles proprement dites : présence d'une direction du type automobile ou, à la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …
Explanatory notes
… 71.02 - Diamants, même travaillées, mais non montés ni sertis (+). … à l'état pur, a un indice de réfraction et un pouvoir de dispersion très élevés. C'est la plus dure des pierres …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
Explanatory notes
… 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de wagons affectés au transport de … usines, entrepôts, etc. Ces derniers véhicules se différencient généralement des wagons proprement dits par l'absence de ressorts de suspension. Indépendamment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450
… Machines à laver le linge, même avec dispositif de séchage. …