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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317
Explanatory notes
… a l'exclusion de ceux avec tête en cuivre. La présente position couvre : A) Les pointes, clous et articles … de la tête à partir d'un petit disque de métal avec fixation simultanée de la pointe préalablement obtenue. Ce … d'une autre matière, restent compris dans la présente position. Sont exclu s de cette position : a) Les pitons …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes …
Explanatory notes
… 84.43 - Machines et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes … 8443.17 - - Machines et appareils à imprimer, héliographiques 8443.19 - - Autres - Autres … elles : 8443.31 - - Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie, transmission de …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7013
Explanatory notes
… cristal au plomb 7013.42 - - En verre d’un coefficient de dilatation linéaire n’excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin … au plomb 7013.99 - - Autres On range dans la présente position les catégories suivantes d'articles, dont la … en cristal au plomb, en verre à faible coefficient de dilatation (par exemple, au borosilicate) ou en vitrocérame. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils …