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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris …
Explanatory notes
… matières textiles et autres machines et appareils pour la fabrication des fils textiles; machines à bobiner (y compris … la ramie, etc., d'huiles ou de produits chimiques en vue de favoriser le glissement des fibres pendant le cardage ou le … , qui ont pour fonction de régulariser les rubans en faisant glisser les fibres les unes sur les autres de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement. …
Explanatory notes
… tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement … appareils à rayons X, pour usages industriels . L'industrie fait des rayons X de nombreuses applications. L'examen … de plomb (bombe) qui comporte une ouverture aménagée de façon à ne laisser passer les radiations que dans une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… Presses pour la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… en fonte, fer ou acier, à l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et …
Explanatory notes
… en fonte, fer ou acier, a l'exception des constructions préfabriquées du n° 94.06; tôles, barres, profilés, tubes et … au sens de la présente position sont caractérisées par le fait qu'une fois amenées à pied d'œuvre, elles restent en principe fixes. Ces produits sont généralement faits de tôles, de feuillards, de barres, de tubes, de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211 > 7211.1 > 7211.13
… Laminés sur les quatre faces ou en cannelures fermées, d'une largeur excédant …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.20
… est égale ou supérieure à 3 mm et dont les mailles ont une surface d'au moins 100 cm² …