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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. …
Explanatory notes
… de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois. La … matières mentionnées dans la Note 1 du Chapitre 82. Parmi les outils classés ici, on peut citer les spatules ( … de brosses), sous réserve toutefois que les articles non terminés aient déjà reçu la forme desdites montures. Les …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres …
Explanatory notes
… ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres … du Chapitre 11. Ce sont notamment : 1) Les sons, formés par les enveloppes extérieures des grains auxquelles … ‑ de grains de la céréale de base, plus petits, déformés, brisés ou effrités, ‑ de graines de plantes …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), …
Explanatory notes
… chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, cadmium, germanium, vanadium, gallium, indium et niobium (columbium), … et débris. - Béryllium : 8112.12 - - Sous forme brute; poudres 8112.13 - - Déchets et débris 8112.19 - … électrolyse . On électrolyse à haute température un bain formé d'oxyfluorure de béryllium (fabriqué à partir du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. … au moyen des rayons X, est homogène. L'analyse chimique confirme aussi qu'il s'agit de graphite (précipitation de … une section d'absorption totale efficace pour les neutrons thermiques de 5 millibarns ou moins par atome. Ce produit …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à …
Explanatory notes
… équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à … comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des … plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire sont classés comme ouvrages ( …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.20
… Savons sous autres formes …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.7 > 7019.72
… Autres étoffes à maille fermée …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.20
… Plaques et feuilles, armées …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2
… Autre glace non armée …