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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés … - En matières plastiques 6702.90 - En autres matières Cette position comprend : 1) Les fleurs, feuillages et fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac. …
Explanatory notes
… fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; extraits et sauces de tabac (+). ‑ Tabac à … : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la Note1 de sous-positions du présent Chapitre 2403.19 ‑ ‑ Autres ‑ Autres : 2403.91 …Section X > Chapitre 47 > Position 4705
… Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. …
Explanatory notes
… 47.05 ‑ Pâtes de bois obtenues par la combinaison d'un traitement mécanique et d'un traitement chimique. Cette position comprend les pâtes de bois obtenues par la … adouci par des moyens chimiques dans des autoclaves et ensuite raffiné mécaniquement. Ces pâtes contiennent une …Section VI > Chapitre 29 > Position 2923
… Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… - Sels et hydroxydes d'ammonium quaternaires; lécithines et autres phosphoaminolipides, de constitution chimique définie ou non. 2923.10 - Choline et …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, …
Explanatory notes
… 69.05 - Tuiles, éléments de cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, … 6905.10 - Tuiles 6905.90 - Autres Dans la présente position sont rangés un certain nombre d'articles non … Elle comprend : 1) Les tuiles de couverture (pour toitures, couronnement des murs, etc.), qu'il s'agisse de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.5
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des alcools acycliques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.15
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.25
… Titrant moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques) …
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …