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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et … à air comprimé ou à gaz, autres que les munitions pour armes‑jouets du n° 95.03 . B) Les missiles balistiques …Section XII > Chapitre 64
… Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets …
Explanatory notes
… Chapitre 64 Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets Notes. 1.- Le présent Chapitre ne …Legal note
… 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les … ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime … e) les chaussures et appareils d'orthopédie et leurs parties (n° 90.21); f) les chaussures ayant le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8506 > 8506.40
… A l'oxyde d'argent …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un …
Explanatory notes
… 85.27 ‑ Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, … . * * * Sont exclus de la présente position : a) Les articles des n°s 85.17 ou 85.25 . b) Les véhicules …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position comprend les … forme de cubes ou de carrés à arêtes vives, y compris les articles de l'espèce composés de deux ou plusieurs parties … contrecollées. Les cubes et carrés dont les arêtes ont été arrondies sont classés au n ° 45.03 . …Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1 > 7305.11
… Soudés longitudinalement à l'arc immergé …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
… Autres, pour l'art dentaire …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.1 > 8527.13
… Autres appareils combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son …
Classification opinions
… 1. Appareil portable alimenté par batterie , composé d'une … est programmé pour utiliser des fichiers de format MP3. L'appareil possède des éléments de connexion pour casque … une machine automatique de traitement de l'information pour télécharger et transférer des fichiers MP3 ou d'autres …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… Graphite artificiel; graphite colloïdal ou semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …