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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m². …
Explanatory notes
… de 85 % en poids de ces fibres, mélangés principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids excédant 170 g/m 2 . …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous … dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de …Section VI > Chapitre 33
… de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques …
Explanatory notes
… de parfumerie ou de toilette preparés et préparations cosmétiques Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 …Legal note
… du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du n° 33.01, les ingrédients … odoriférants extraits de ces substances et les produits aromatiques obtenus par voie de synthèse. 3.‑ Les n°s 33.03 … de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits …Section V > Chapitre 27 > Position 2707
… produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques. …
Explanatory notes
… produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux … et autres produits anthracéniques. - Les produits phénoliques (phénols, crésols, xylénols, etc.). - Les produits pyridiques, quinoléiques et acridiniques. - Les huiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1
… débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles …
Explanatory notes
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles … pour moules ou noyaux de fonderie 3824.30 ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91
… de périclase, de la dolomie y compris sous forme de chaux dolomitique, ou de la chromite …
Classification opinions
… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de … et une résine. Après avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10
… Combustibles liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
Explanatory notes
… de cellulose, poly(éthylène téréphtalate) ou autre matière plastique; elle peut même consister en métal ou en pierre, … constituées entièrement ou essentiellement par une matière plastique photosensible. Elles peuvent être collées sur un …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531
… Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux …