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Section XI > Chapitre 63 > Position 6306

Explanatory notes

… et coussins pneumatiques, autres que ceux du n° 40.16 , les hamacs ( autres que ceux du n° 56.08 ). Sont en …

Section X > Chapitre 49 > Position 4901

Explanatory notes

… à reproduire, sous forme d'ouvrages brochés ( n °  48.16 ). b)   Les agendas et articles similaires de papeterie, …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7323

Explanatory notes

… Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et  85.16 . k)    Les petits garde‑manger à suspendre et autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404

Explanatory notes

… similaires pour l'alimentation des foyers ( n°  84.16 ). c)    Les appareils de condensation pour colonnes de …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401

Explanatory notes

… - Autres               ‑ Autres sièges, avec bâti en bois : 9401.61 ‑ ‑ Rembourrés 9401.69 ‑ ‑ Autres               ‑ Autres sièges, avec bâti … gaz ou d’une vis. Il peut être avec ou sans roues. N°s 9401.61 et 9401.71 On entend par sièges rembourrés les …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… même si elles présentent le caractère des cires ( n° 15.16 ). c)     Les composés organiques de constitution …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2905

Explanatory notes

… (alcool n -butylique) 2905.14 - - Autres butanols 2905.16 - - Octanol (alcool octylique) et ses isomères …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8509

Explanatory notes

… ). m)    Les appareils ménagers électrothermiques ( n° 85.16 ). n)    Les vibromasseurs ( n° 90.19 ). …

Section I > Chapitre 3 > Position 0304

Explanatory notes

… qu'ils soient congelés ou non, les filets relèvent du n° 16.04 . 2)    Toute autre chair de poisson (même hachée) …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Explanatory notes

… une marinade) et le caviar et les succédanés du caviar ( n° 16.04 ). c)     Les soupes de poissons ( n° 21.04 ). Note …

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