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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 76 > Position 7611
… d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement intérieur ou calorifuge. Les dispositions de la Note explicative du n° … exemple). Sont toutefois exclus de la présente position les cadres et conteneurs spécialement conçus et équipés pour un …Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8441 > 8441.30
… Machines pour la fabrication de boîtes, caisses, tubes, tambours ou …
Section II > Chapitre 13 > Position 1302 > 1302.3 > 1302.32
… Mucilages et épaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guarée, même modifiés …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.20
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif comportant au moins un canon lisse …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou … colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… Gélatines (y compris celles présentées en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, même ouvrées en surface ou … colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. Les gélatines et les colles de la … solubles dans l'eau, obtenues par traitement des peaux, des cartilages, des os, des tendons ou des matières animales …Section XIII > Chapitre 68
… Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues …
Explanatory notes
… les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … (n° 90.18); ij) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …Legal note
… les articles du Chapitre 25; b) les papiers et cartons couchés, enduits, imprégnés ou recouverts des … (n° 90.18); ij) les articles du Chapitre 91 (cages et cabinets de pendules ou d'appareils d'horlogerie, par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
… Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309
… ou acier, d'une contenance excédant 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …