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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5212 > 5212.1
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5111 > 5111.1 > 5111.11
… D'un poids n'excédant pas 300 g/m² …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5112 > 5112.1 > 5112.11
… D'un poids n'excédant pas 200 g/m² …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.21
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3 > 8903.31
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.9 > 8903.93
… D'une longueur n'excédant pas 7,5 m …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine … non texturée, propre à l'alimentation humaine. Sont exclues de cette position les lies ou fèces d'huiles ( n° 15.22 ) ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 2306.41 En ce qui concerne …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.52
… D'une largeur n'excédant pas 16 mm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423 > 8423.8 > 8423.81
… D'une portée n'excédant pas 30 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.82
… D'une puissance n'excédant pas 40 MW …