Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
… Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. …
Explanatory notes
… 29.25 - Composés à fonction carboxyimide (y compris la saccharine et ses sels) ou à fonction imine. - … position et relèvent du n° 21.06 (voir la Note 1 b) du Chapitre 38). Les préparations constituées par un mélange de …Section XV > Chapitre 77
… pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé) …
Explanatory notes
… Chapitre 77 (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des …
Explanatory notes
… 29.08 - Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des … plusieurs atomes d'hydrogène ont été remplacés soit par un halogène, soit par un groupe sulfonique (-SO 3 H) soit par … (-NO) ou par une combinaison de ces groupes. A.- DERIVES HALOGENES DES PHENOLS OU DES PHENOLS-ALCOOLS 1) o - …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
… Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, …
Explanatory notes
… 68.07 - Ouvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de pétrole, brais, … ou 27.15 de la Nomenclature (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des … blocs ou formes similaires sous lesquelles se présentent habituellement, même si elles sont additionnées d'amiante, …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… pour usages techniques, visés à la Note 8 du présent Chapitre (+). 5911.10 ‑ Tissus, feutres et tissus doublés de … ) ainsi que les tapis de sol pour véhicules automobiles ( Chapitre 57 ), ne sont pas classés dans la présente … CARREE OU RECTANGULAIRE POUR USAGES TECHNIQUES Ces produits échappent aux autres positions de la Section XI, à moins …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . … canne mentionné dans la Note 2 de sous positions du présent Chapitre 1701.14 ‑ ‑ Autres sucres de canne ‑ … due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture au …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, … des essieux (avec ou sans roues), montés sur le cadre du châssis ou sur l'ossature non carrossée des ensembles … siège) ( n°s 87.02 à 87.04 ) (voir la Note 3 du présent Chapitre). b) Les châssis même équipés de divers organes …Section VII > Chapitre 39 > Position 3904
… Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.04 ‑ Polymères du chlorure de vinyle ou d'autres oléfines halogénées, sous formes primaires. 3904.10 - Poly(chlorure … de polymères, voir les Considérations générales du présent Chapitre. Le PVC est une matière rigide et incolore d'une … tendance à adhérer aux surfaces métalliques lorsqu'il est chauffé. C'est notamment pour ces motifs qu'il est souvent …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. 8702.10 ‑ Uniquement à moteur à piston à … automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les … d’hybridation (hybride complet, hybride léger et hybride rechargeable). Les véhicules électriques sont propulsés au …Section VII > Chapitre 39 > Position 3914
… Echangeurs d'ions à base de polymères des n°s 39.01 à 39.13, …