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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, …
Explanatory notes
… 92.06 ‑ Instruments de musique à percussion (tambours, caisses, xylophones, … soit avec une baguette ou dispositif analogue, soit encore simplement à nu. Ces instruments sont habituellement … en métal). Sont également compris ici les appareils similaires à lames de verre . 8) Les célestats et …Section XI > Chapitre 61 > Position 6106
… Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou …
Explanatory notes
… 61.06 - Chemisiers, blouses, blouses‑chemisiers et chemisettes, en … 6106.90 - D'autres matières textiles La présente position couvre le groupe de vêtements féminins en … Note 4 du présent Chapitre). Les vêtements qui ne sont pas considérés comme des chemisiers, blouses, blouses-chemisiers …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… vitres arrières et autres glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… 1. Verre automobile à revêtement chauffant , de dimensions et format permettant son emploi en tant que … contre-collées en verre entre lesquelles sont intercalées plusieurs couches de pellicules métalliques d’une épaisseur … du véhicule, les pellicules jouent le rôle de résistance chauffante, chauffent la surface du verre et …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503 > 3503.00
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01 …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535 > 8535.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.10
… Fusibles et coupe-circuit à fusibles …
Section V > Chapitre 25 > Position 2519 > 2519.10
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite) …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.10
… Résines uréiques; résines de thiourée …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). …
Explanatory notes
… planches, plaques et cylindres préparés pour l'impression (planés, grenés, polis, par exemple). 8442.30 - … photographiques ou les appareils photographiques similaires utilisés dans les ateliers de composition ou de … des trames de verre ou de matières plastiques pour simili-gravure finement quadrillées, des écrans colorés pour …Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles, … de l'espèce; patères, porte-chapeaux, supports et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en …