Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8204
… Clés de serrage à main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables, même …
Explanatory notes
… 82.04 ‑ Clés de serrage a main (y compris les clés dynamométriques); douilles de serrage interchangeables , … et automobiles, serre‑tubes (à chaînes), y compris les clés dynamométriques. 2) Douilles de serrage interchangeables …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement … que les huiles de foies 1504.30 ‑ Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position … ou d'autres poissons, on extrait une huile très riche en vitamines et autres combinaisons organiques, qui la font …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). … d'insignes de décoration, comme liens ornementaux, dans l'ameublement, etc. Ils peuvent également être faits ‑ ce qui … ici les articles des types utilisés dans l'habillement, l'ameublement ou pour des usages similaires (voir la Note 7 du …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports … et mandrins (à bouts ouverts ou fermés), ainsi que les tambours et tambourins, qui servent à l'enroulement des tissus, rubans, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6905
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. …
Explanatory notes
… cheminée, conduits de fumée, ornements architectoniques, en céramique, et autres poteries de bâtiment. 6905.10 - Tuiles … généralement en terre commune, mais parfois aussi en grès cérames, qui sont utilisés, comme les briques, dans la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5406
… Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …
Explanatory notes
… 54.06 ‑ Fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à … la vente au détail. La présente position couvre les fils de filaments synthétiques ou artificiels (autres que les fils à …Section XV > Chapitre 72 > Position 7211
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.11 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur … . Les feuillards sont habituellement obtenus à chaud par relaminage de certains demi‑produits du n° 72.07 et …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. …
Explanatory notes
… de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible. I.‑ APPAREILS RESPIRATOIRES Les appareils respiratoires sont utilisés, notamment, par les aviateurs, les plongeurs, les alpinistes … et comportant un dispositif filtrant ou absorbant (laine d'amiante, caoutchouc spongieux, ouate de coton, etc., …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9207
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, …
Explanatory notes
… Instruments de musique dont le son est produit ou doit être amplifié par des moyens électriques (orgues, guitares, … dont ils sont munis puissent émettre des sons de faible amplitude, être joués dans des conditions normales … associés avec un dispositif électrique de prise de son et d'amplification n'en constituent pas moins des instruments …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, …