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Système harmonisé
Section II > Chapitre 9 > Position 0905
Explanatory notes
… d'une plante sarmenteuse et grimpante de la famille des orchidées, très aromatique et de couleur noirâtre. On distingue deux sortes de vanille, la longue et la courte, ainsi qu'une …Section XI > Chapitre 53
Explanatory notes
… végétales; fils de papier et tissus de fils de papier CONSIDERATIONS GENERALES L'étude de ce Chapitre doit être effectuée en relation avec les Considérations générales de la Section XI. Le Chapitre 53 traite, d'une manière générale et sous réserve des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins …Section XI > Chapitre 52 > Position 5212
Explanatory notes
… ‑ Autres tissus de coton. ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 : 5212.11 ‑ ‑ … 5212.12 ‑ ‑ Blanchis 5212.13 ‑ ‑ Teints 5212.14 ‑ ‑ En fils de diverses couleurs … ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. Il est à noter …Section I > Chapitre 1
Explanatory notes
… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou … autres produits du n° 30.02; c) des animaux du n° 95.08. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend tous … Des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques. 2) Des cultures de …Legal note
… des poissons et des crustacés, des mollusques et des autres invertébrés aquatiques, des n°s 03.01, 03.06, 03.07 ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2926
Explanatory notes
… 2926.30 - Fenproporex (DCI) et ses sels; méthadone (DCI) intermédiaire (4-cyano-2-diméthylamino-4,4-diphénylbutane … La phénylcyanamide . 17) La tricyanotriméthylamine . 18) Intermédiaire de la méthadone (DCI) — voir la liste figurant …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304
Explanatory notes
… d'articles visées à la Note 2 du Chapitre 94 (voir les Considérations générales de ce Chapitre), qui relèvent du n° 94.03 , cette position se rapporte au mobilier métallique destiné à …Section V > Chapitre 25 > Position 2504
… Graphite naturel. …