Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres …
Explanatory notes
… emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes‑caisses et autres … Les caisses et caissettes à panneaux pleins utilisées pour l'emballage et le transport de marchandises diverses. 2) …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier …
Explanatory notes
… 48.17 ‑ Enveloppes, cartes‑lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier … articles en papier ou en carton pour la correspondance, à l'exception toutefois du papier à lettres en feuilles …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et …
Explanatory notes
… raboter, étaux limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en …
Explanatory notes
… 46.01 ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821 > 3821.00
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… Autres articles de coutellerie (tondeuses, fendoirs, couperets, hachoirs de …
Explanatory notes
… 82.14 ‑ Autres articles de coutellerie ( tondeuses , fendoirs, couperets, … compris les limes à ongles). 8214.10 - Coupe‑papier, ouvre‑lettres, grattoirs, taille‑crayons et leurs lames 8214.20 - Outils et assortiments d'outils de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux …
Explanatory notes
… 84.66 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux … d'équipement interchangeables qui permettent d'adapter lesdites machines au genre de travail à effectuer, les …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, …
Explanatory notes
… 69.03 - Autres articles céramiques réfractaires (cornues, creusets, …Section I > Chapitre 4 > Position 0408
… Oeufs d'oiseaux, dépourvus de leurs coquilles, et jaunes d'oeufs, frais, séchés, cuits à l'eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement …