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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.1 > 7219.14
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.2 > 7219.24
… D'une épaisseur inférieure à 3 mm …
Section V > Chapitre 25 > Position 2505 > 2505.10
… Sables siliceux et sables quartzeux …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. … ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE …Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… (à l'exclusion des esters des halogénures d'hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des esters des halogénures d’hydrogène) et leurs sels; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou … d’hydrogène ( n° 29.30 généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A) Esters thiophosphoriques … ou organophosphites ont la structure générale P(OR) 3 et peuvent être considérés comme des esters de l’acide …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416 > 8416.20
… Autres brûleurs, y compris les brûleurs mixtes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.1
… Bouteurs (bulldozers) et bouteurs biais (angledozers) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412 > 8412.10
… Propulseurs à réaction autres que les turboréacteurs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.20
… Dérivés seulement nitrés ou seulement nitrosés …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2908 > 2908.1
… Dérivés seulement halogénés et leurs sels …