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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse. …
Explanatory notes
… et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus de la fabrication des objets en verre (y compris la … en blocs, lingots ou formes similaires, plus ou moins régulières, sans destination particulière. La variété … incolore ou diversement coloré. Cette variété de verre ne relève de la présente position que si elle est présentée en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472
… Autres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques ou à stencils, machines à imprimer les adresses, distributeurs automatiques de billets de banque, …
Explanatory notes
… des machines ou appareils de bureau qui ne sont pas repris plus spécifiquement dans les deux positions … de bureau doit être prise dans un sens très large. Sous réserve des exceptions signalées ci-après à propos des … pour être utilisées avec les appareils hectographiques. Ne relèvent pas , par contre, de cette position, même …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… (autres que les coffrets, housses et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … ou appareils de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations …Section XVI > Chapitre 84
… Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou …
Explanatory notes
… Chapitre 84 Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et … emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et … présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, …Legal note
… emploi à la main, autres qu'à moteur (n° 96.03). 2.- Sous réserve des dispositions de la Note 3 de la Section XVI et … présent Chapitre, les machines et appareils susceptibles de relever à la fois des n°s 84.01 à 84.24 ou du n° 84.86, … selon le cas. Toutefois, A) ne relèvent pas du n° 84.19 : 1°) les couveuses et …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes organiques …
Explanatory notes
… préparations à base de ces colorants 3204.16 - - Colorants réactifs et préparations à base de ces colorants 3204.17 - - … sont utilisées comme matières premières pour colorer, respectivement, des masses de matières plastiques, de … organiques synthétiques, comprenant des proportions relativement élevées de produits tensioactifs ou de liants …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …
Explanatory notes
… tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à … usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes et de faible … Sont par contre exclus : a) Les mèches recouvertes de cires, du genre des rats de caves du n° 34.06 …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies … ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou autre-ment, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - Quartzites La … présentent, à l'état naturel, sous forme de cristaux. Pour relever de la présente position les quartz doivent … que la qualité de leur structure cristallographique rend propres à être utilisées comme pierres gemmes (cristal …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… Margarine; mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, … végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles …
Explanatory notes
… huiles ou leur fractions, hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées lorsque la modification fait … plus d’une graisse ou d’une huile. Les produits principaux relevant de cette position sont : A) La margarine (autre … subi généralement une préparation de nature à la faire ressembler au beurre par l'aspect, la consistance, la …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; …
Explanatory notes
… non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions concentrées … par enfleurage ou macération; sous-produits terpeniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; … 3301.25 - - D'autres menthes 3301.29 - - Autres 3301.30 - Résinoïdes 3301.90 - Autres A. Huiles essentielles, y …Section X > Chapitre 48 > Position 4811
… nappes de fibres de cellulose, couchés, enduits, imprégnés, recouverts, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les produits des …