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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, …
Explanatory notes
… de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, … leurs cadres et chambranles et seuils 7308.40 ‑ Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage … étais tubulaires, les poutres extensibles de coffrage, les échafaudages tubulaires et matériel similaire; les …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour … et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de forme carrée ou rectangulaire sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543 > 8543.30
… Machines et appareils de galvanoplastie, électrolyse ou électrophorèse …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536 > 8536.30
… Autres appareils pour la protection des circuits électriques …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2303 > 2303.30
… Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019
… Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de …
Explanatory notes
… 90.19 ‑ Appareils de mécanothérapie; appareils de massage; appareils de … autres appareils de thérapie respiratoire I.‑ APPAREILS DE MECANOTHERAPIE Ces appareils sont utilisés essentiellement … les articles purement statiques, tels que marchepieds, échelles, bancs ou poutrelles d'équilibre de types spéciaux, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour …
Explanatory notes
… auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 (économiseurs, surchauffeurs, appareils de ramonage ou de … les gaz résiduels du foyer (ou même parfois la vapeur d'échappement d'un moteur à vapeur). Ils se composent …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… Mèches tissées, tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …