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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; … ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires : 9615.11 ‑ ‑ En caoutchouc … du Chapitre 71 . Sont exclus de la présente position les bandeaux (serre‑têtes) en matières textiles ( Section XI ). …Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires …
Explanatory notes
… similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires … et claies en matières végétales : 4601.21 - - En bambou 4601.22 - - En rotin 4601.29 - - Autres … similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes. Le présent groupe couvre : 1) Les tresses . On …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8430
… de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse-neige. …
Explanatory notes
… de la terre, des minéraux ou des minerais; sonnettes de battage et machines pour l'arrachage des pieux; chasse neige … utilisé. Les machines dégarnisseuses et cribleuses de ballast sont souvent montées sur des wagons de l'espèce. Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
… pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». …
Explanatory notes
… pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ». … dites à circulation forcée , parfois dépourvues de ballon, la circulation de l'eau est accélérée au moyen d'une … étant enfermés dans une même enveloppe ou montés sur une base commune. Les grandes chaudières sont composées, en …Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de …
Explanatory notes
… 25.16 - Granit, porphyre, basalte, grès et autres pierres de taille ou de … naturellement par des matières calcaires ou siliceuses. Les basaltes sont également des roches éruptives, noirâtres, … éruptives, telles que syénite, gneiss, trachyte, lave, diabase, diorite, phonolithe, ainsi que les pierres …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, …
Explanatory notes
… d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, … et résidus similaires 2303.20 ‑ Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie … pour animaux, elles relèvent du n° 23.09 . C) Les bagasses , résidu constitué par les parties fibreuses de la …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604
… wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et …
Explanatory notes
… wagons‑grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et … d'engins spéciaux pour l'épuration et le tassement du ballast (dégarnisseuses, cribleuses et bourreuses à ballast, … 6) Les wagons d'étalonnage pour le contrôle des bascules de chemin de fer. 7) Les wagons à tréteaux pour …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903
… tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que …
Explanatory notes
… tampons, supports, coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, plaques pour tiroir, par exemple), autres que … les fours, les poteries soumises à la cuisson, gaines et baguettes, supports pour creusets; lingotières, plaques pour tiroir, rouleaux, ébauches, outils de formage, pots; etc. 2) Les tubes, …Section VI > Chapitre 35 > Position 3505
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres …
Explanatory notes
… prégélatinisés ou estérifiés, par exemple); colles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres … de gélatinisation ou viscosité maximale. B) Les c olles à base d'amidons ou de fécules, de dextrine ou d'autres … ). d) Les parements préparés et les apprêts préparés à base d'amidon ou de dextrine, pour l'industrie textile, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7313
… Ronces artificielles en fer ou en acier; torsades, barbelées ou non, en fils ou en feuillard de fer ou d'acier, …