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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets …
Explanatory notes
… 38.25 - Produits résiduaires des industries chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets … Déchets de solutions (liqueurs) décapantes pour métaux, de liquides hydrauliques, de liquides pour freins et de …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
Explanatory notes
… Les moquettes et tapis similaires comportant un plancher solide, masqué soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire … de tringles métalliques ( fers ). Lorsque les boucles sont coupées de manière à former le poil, on est en présence … équipé de dispositifs permettant d'obtenir un dessin à l'aide de deux à cinq fils de couleur différente (métier …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9028
… Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. …
Explanatory notes
… 90.28 ‑ Compteurs de gaz, de liquides ou d'électricité, y compris les compteurs pour leur étalonnage. 9028.10 ‑ Compteurs de gaz 9028.20 ‑ Compteurs … ‑ Parties et accessoires Les appareils de la présente position comprennent en règle générale un dispositif mis en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et … étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils …
Explanatory notes
… et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris ailleurs; lampes à souder et … étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils … soit dans d'autres parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On y range un …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
Explanatory notes
… oxycoccos ); jus d’airelle rouge ( Vaccinium vitis-idaea ) 2009 .89 - - Autres 2009.90 ‑ Mélanges de jus En ce qui concerne les jus non fermentés , sans addition d'alcool, se … ‑ comme c'est le cas pour les agrumes ‑ en une extraction à l'aide de machines dites extracteurs fonctionnant d'après le …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …