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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21
… Préparations alimentaires diverses …
Explanatory notes
… Chapitre 21 Préparations alimentaires diverses Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne … des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 … fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Legal note
… des n°s 09.04 à 09.10; e) les préparations alimentaires, autres que les produits décrits aux n°s 21.03 … 3.‑ Au sens du n° 21.04, on entend par préparations alimentaires composites homogénéisées , des préparations … fruits, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour nourrissons et enfants en bas âge ou pour …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618 > 9618.00
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boîtes et récipients similaires, pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Explanatory notes
… ‑ Réservoirs, fûts, tambours, bidons, boites et récipients similaires, pour toutes matières (a l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une … que certains récipients fixes. Lorsqu'ils sont de grandes dimensions, les récipients de l'espèce sont utilisés pour le …Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3
… Autres imprimantes, machines à copier et machines à télécopier, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3
… électriques et électroniques et les cartes de circuits imprimés …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des … avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; mélanges des … avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. - … prévulcanisé et au caoutchouc présenté sous d'autres formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Appartient …Section II > Chapitre 7
… Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires …
Explanatory notes
… Chapitre 7 Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas … aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. CONSIDERATIONS GENERALES Le …Legal note
… aubergines, le maïs doux ( Zea mays var. saccharata ), les piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , les fenouils et des plantes potagères comme le … pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à l’alimentation. …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.40
… Ciments et autres produits d'obturation dentaire; ciments pour la réfection osseuse …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.10
… Machines et appareils pour la préparation des aliments ou provendes pour animaux …