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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou …
Explanatory notes
… même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou … ou la transmission de la force. Ces tissus, dont les largeurs sont très diverses, sont ordinairement fabriqués par tissage ou tressage de fils de laine, de coton, de fibres synthétiques ou artificielles, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.20
… Machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308 > 6308.00
… de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou de serviettes brodées, ou d'articles textiles similaires, en emballages pour la vente au détail …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474
… Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, …
Explanatory notes
… 84.74 - Machines et appareils à trier, cribler, séparer, laver, concasser, broyer, mélanger ou malaxer les terres, … pour le traitement (triage, criblage, séparation, lavage, malaxage, concassage, broyage, pulvérisation, …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces … en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces … le terme médecine , dont la portée est plus large, couvre à la fois les médicaments mais également des … de plantes de la présente position des types utilisés pour l’assaisonnement des sauces ( n° 21.03 ). b) Les produits …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, …
Explanatory notes
… à air ou à vide, compresseurs d'air ou d'autres gaz et ventilateurs; hottes aspirantes à extraction ou à recyclage, à … les machines et tous les appareils servant à comprimer l'air ou d'autres gaz dans une enceinte ou, tout au …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour … en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, … elles, soient groupées par séries ou jeux isolés permettant l'assemblage d'un emballage complet ou d'un emballage … peuvent être cloués ou assemblés de toute autre manière (à l'aide de tenons ou mortaises, par exemple). Ils peuvent, en …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres …
Explanatory notes
… trottinettes, autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres … appui sur le sol (trottinettes sans pédales), soit à l'aide d'un système de pédales, de manivelles ou de leviers, …Section XI > Chapitre 56 > Position 5604
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …
Explanatory notes
… de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou 54.05, …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …