Système harmonisé
Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
Explanatory notes
… ils sont destinés, mais sans y être montés (voir la Note 2 du présent Chapitre), cette position couvre les autres parties, garnitures et accessoires - reconnaissables comme tels - pour les articles des n°s 66.01 ou 66.02. Relèvent …Section II > Chapitre 10
Explanatory notes
… ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement … Chapitre. Le présent Chapitre ne comprend que des grains non mondés, ni autrement travaillés tels que ceux du n° 11.04 (voir la Note explicative …Legal note
… Notes. 1.‑ A) Les produits mentionnés dans les libellés … Le présent Chapitre ne comprend pas les grains qui ont été mondés ou autrement travaillés. Toutefois, le riz … ou en brisures reste compris dans le n° 10.06. De même, le quinoa dont le péricarpe a été entièrement ou partiellement …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ … être fabriqués en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : … pas de ceintures médico‑chirurgicales du n° 90.21 (voir la Note explicative correspondante). Tous ces articles peuvent …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105
Explanatory notes
… position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois … égrisés et poudres de diamant naturel sont principalement obtenus par broyage de grains de diamant de qualité industrielle dénommés bort . Les égrisés et poudres de diamant …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de cellulose, même concentrées, désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. …
Explanatory notes
… désucrées ou traitées chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03. Cette position couvre : 1) Les lessives résiduaires de la … Ces lessives consistent principalement en sels d'acides lignosulfoniques mélangés de sucres et d'autres produits. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
Explanatory notes
… réfractaires ( autres que ceux du n° 69.01 ) utilisés normalement pour la construction des fours, foyers, … la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend notamment : 1) Les briques de toute forme (parallélépipédiques, cunéiformes, cylindriques, …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
Explanatory notes
… La présente position comprend les appareils mécaniques non électriques , généralement actionnés à la main, d'un … ou servir les aliments ou les boissons. Aux fins de cette position, un appareil est considéré comme mécanique … repris ici sont généralement des articles qui relèvent normalement soit du n° 82.05, soit du Chapitre 84 , mais qui …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y compris le gazon), touffetés, même confectionnés. …