Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4416 > 4416.00
… Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6806
… et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants …
Explanatory notes
… et produits minéraux similaires expansés; mélanges et ouvrages en matières minérales à usages d'isolants … les produits et mélanges repris ci-dessus, on fabrique des ouvrages - en général peu denses - tels que plaques, … métallique ou renforcés de papier. Les mélanges et les ouvrages de la présente position peuvent contenir une petite …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017 > 4017.00
… sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en caoutchouc durci …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109 > 7109.00
… sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111 > 7111.00
… communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.2
… Autres pierres de taille ou de construction et ouvrages en ces pierres, simplement taillés ou sciés et à …
Section V > Chapitre 27 > Position 2705 > 2705.00
… Gaz de houille, gaz à l'eau, gaz pauvre et gaz similaires, à l'exclusion des gaz de pétrole …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en …
Explanatory notes
… gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en … d'articles en textiles (passementeries, broderies, etc.), d'ouvrages de maroquinerie (sacs à main, etc.) ou encore pour …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et machines à …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7317 > 7317.00
… tête en autre matière, à l'exclusion de ceux avec tête en cuivre …