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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scellés et …
Explanatory notes
… de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, plaques de bondes, scelles et … pour le bouchage et le capsulages des fûts, bidons, bouteilles ou autres récipients, ainsi que pour le … à brides, etc.) des types utilisés pour le bouchage des bouteilles à bière, à lait, des bocaux à conserves , tubes à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un …
Explanatory notes
… 84.15 ‑ Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un … Cette position se rapporte à des ensembles de machines ou d'appareils destinés à réaliser dans une enceinte une atmosphère déterminée, du double point de vue …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour … de 70 % en poids. Cette position couvre les liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour … Appartiennent également à cette position les liquides pour freins à base de polyglycols, de silicones ou d'autres …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… … avoréline … azétiréline … bamadutide … bécaplermine … béinaglutide … buséréline … cagrilintide … cendéritide … …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; …
Explanatory notes
… encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; … d’un tel ruban (bascules automatiques, tabulatrices, téléimprimeurs, etc.). Relèvent également de la … une courbe qui matérialise le mouvement de l’aiguille de l’appareil enregistreur. Les rubans en question sont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …
Explanatory notes
… 69.09 - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages … transport ou d'emballage, en céramique (+). - Appareils et articles pour usages chimiques ou autres usages …Section XV > Chapitre 73 > Position 7321
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, …
Explanatory notes
… barbecues, braseros, réchauds à gaz, chauffe-plats et appareils non électriques similaires, à usage domestique, … 7321.90 ‑ Parties La présente position englobe un ensemble d'appareils qui satisfont à la fois aux conditions …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou … chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des …
Explanatory notes
… 84.53 ‑ Machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des … (lavage, reverdissage, déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …