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Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

Explanatory notes

41.15 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de … d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de cuir. 4115.10 - Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en plaques, feuilles ou bandes même enroulées 4115.20 - Rognures et autres déchets de cuirs ou de peaux …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7115

Explanatory notes

71.15 - Autres ouvrages en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. 7115.10 - Catalyseurs sous forme de toiles ou de treillis en platine 7115.90 - Autres La présente position se rapporte à tous les …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015

Explanatory notes

70.15 - Verres d'horlogerie et verres analogues, verres de … segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. 7015.10 - Verres de lunetterie médicale 7015.90 - Autres La présente position couvre : A)   Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4415

Explanatory notes

44.15  - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et … de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois. 4415.10 ‑ Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles 4415.20 ‑ Palettes simples, palettes‑caisses et autres …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Explanatory notes

… de façon plus spécifique dans les n°s 90.01 à 90.12 ou 90.15 à 90.30, ainsi qu'il en est notamment, des : a)    … de géodésie, de topographie ou de photogrammétrie ( n° 90.15 ). d)    Instruments de mesure des longueurs, pour emploi …

Section VI > Chapitre 34 > Position 3404

Explanatory notes

… ou colorées sont, toutefois, exclues et relèvent du n° 15.21 . Les cires minérales non mélangées ou les mélanges de … lanoline, même s'ils présentent le caractère des cires ( n° 15.05 ). b)    Les huiles hydrogénées, même si elles présentent le caractère des cires ( n° 15.16 ). c)     Les composés organiques de constitution …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Explanatory notes

… comprennent des appareils ou instruments d'optique ( n°s 90.15, 90.18 et 90.27 en particulier), la présente position … le soudage (même pouvant couper), opérant par laser ( n° 85.15 ).           3°)  Appareils pour le nivellement …

Section I > Chapitre 2 > Position 0209

Explanatory notes

… l'animal. Fondue ou autrement extraite, elle relève du n° 15.01 . La graisse d'oie ou d'autres volailles des espèces … Fondue ou autrement extraite, cette graisse relève du n° 15.01 . Le lard des mammifères marins relève du Chapitre 15 . …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

Explanatory notes

… - Colorants directs et préparations à base de ces colorants 3204.15 - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en … complexes métalliques, y compris leurs dérivés sulfonés. 15)  Les caroténoïdes obtenus par synthèse, par exemple le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Explanatory notes

… (V 2 O 5 ), obtenu à partir des vanadates naturels du n° 26.15 (vanadinite, descloizite, roscoélite) ou du n° 26.12 … zircone qu'il ne faut pas confondre avec le zircon ( n°s 26.15 ou 71.03 ), qui est un silicate naturel cristallisé de … naturel de zirconium ou baddeleyite est un minerai du n° 26.15 . 14)    Oxyde et hydroxyde de cadmium.          a)     …

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