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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8449
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. …
Explanatory notes
… y compris les machines et appareils pour la fabrication de chapeaux en feutre; formes de chapellerie. Cette position se … composées de deux plaques métalliques striées (feutreuses à plateaux), l'une fixe, l'autre animée d'un mouvement de …Section X > Chapitre 48 > Position 4808
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types …
Explanatory notes
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés ou perforés, en rouleaux ou en feuilles, autres que les papiers des types … une variété de papiers ou cartons présentés en bobines, rouleaux ou feuilles et dont la caractéristique commune est … ondulés double face). Pour obtenir des cartons plus forts (panneaux), on augmente le nombre des couches alternées de …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou …
Explanatory notes
… 23.06 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou … ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603 > 3603.20
… Cordeaux détonants …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1 > 3823.11
… Acide stéarique …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807 > 6807.10
… En rouleaux …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7315 > 7315.1 > 7315.11
… Chaînes à rouleaux …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.90
… Autres céréales …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.6 > 4802.61
… En rouleaux …