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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.2 > 5209.22
… A armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8302
… Garnitures, ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, … et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme-portes automatiques en …
Explanatory notes
… 83.02 ‑ Garnitures , ferrures et articles similaires en métaux communs pour meubles, portes, escaliers, fenêtres, persiennes, … et articles similaires, en métaux communs; roulettes avec monture en métaux communs; ferme‑portes automatiques en …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, … mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses et moisissures, les mauvaises herbes, les rongeurs, les …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, … dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60
… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs mélanges, des types utilisés pour l'extraction de l'arsenic ou de ces métaux ou pour la …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5209 > 5209.4 > 5209.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5211 > 5211.4 > 5211.43
… Autres tissus à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette … de peptones sont les peptones de viande, les peptones de levure, les peptones de sang et les peptones de caséine. …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802
… de ceux du n° 68.01; cubes, dés et articles similaires pour mosaïques, en pierres naturelles (y compris l'ardoise), même sur support; granulés, éclats et poudres de pierres …