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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7015
… travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. …
Explanatory notes
… travaillés optiquement; sphères (boules) creuses et leurs segments, en verre, pour la fabrication de ces verres. … dit un ensemble de verres dont le rôle essentiel est de protéger les cadrans ou motifs des objets en question, même … ovale, carrée, rectangulaire), la présente position couvre également les sphères (ou boules) creuses résultant du …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s …
Explanatory notes
… forme de pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s … fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend également le son de riz déshuilé constituant le résidu de … de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8437 > 8437.10
… le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Filets de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. …
Explanatory notes
… non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux … non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de légumes du n° 20.09. On range notamment dans ce … aromatisés du n° 21.06 . c) Les jus de fruits ou de légumes, même s'ils sont directement employés comme boissons …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9603 > 9603.10
… et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non …