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846 résultats pour "11"

Section II > Chapitre 11 > Position 1108

Explanatory notes

11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline.               ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ Amidon de froment (blé) 1108.12 ‑ ‑ Amidon de maïs 1108.13 ‑ ‑ Fécule de pommes de …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

48.11 ‑ Papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de … décrits dans les libellés des n°s 48.03, 48.09 ou 48.10. 4811.10 - Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou …               - Papiers et cartons gommés ou adhésifs : 4811.41 - - Auto‑adhésifs 4811.49 - - Autres               - …

Section XI > Chapitre 51 > Position 5112

Explanatory notes

51.12 ‑ Tissus de laine peignée ou de poils fins peignés. … au moins 85 % en poids de laine ou de poils fins : 5112.11 ‑ ‑ D'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 5112.19 ‑ ‑ …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4411

Explanatory notes

44.11  ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières … - Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») : 4411.12 - - D'une épaisseur n'excédant pas 5 mm 4411.13 - - D'une épaisseur excédant 5 mm mais n'excédant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511

Explanatory notes

85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou … et conjoncteurs disjoncteurs utilisés avec ces moteurs. 8511.10 ‑ Bougies d'allumage 8511.20 ‑ Magnétos; dynamos‑magnétos; volants magnétiques …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3811

Explanatory notes

38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs … minérales.               ‑ Préparations antidétonantes : 3811.11 - - A base de composés du plomb 3811.19 ‑ ‑ Autres               ‑ Additifs pour huiles …

Section XI > Chapitre 61 > Position 6116

Explanatory notes

61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, recouverts de matières …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4012

Explanatory notes

… en caoutchouc(+).               - Pneumatiques rechapés : 4012.11 - - Des types utilisés pour les voitures de tourisme (y … ). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N°s 4012.11, 4012.12, 4012.13, 4012.19 et 4012.20 Au sens des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés … métalliques.               ‑ Autres acides inorganiques : 2811.11 ‑ ‑ Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) 2811.12 ‑ ‑ Cyanure d’hydrogène (acide cyanhydrique) 2811.19

Section II > Chapitre 7 > Position 0711

Explanatory notes

07.11 ‑ Légumes conservés provisoirement, mais impropres, en l’état, à l’alimentation . 0711.20 ‑ Olives 0711.40 ‑ Concombres et cornichons               - …