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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.9
… Foies, oeufs, laitances, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
… Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, … radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les …
Explanatory notes
… 90.22 ‑ Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta gamma ou d’autres radiations … de la peau ou certaines tumeurs. Suivant la profondeur qu'atteignent les rayons, il s'agit de radiothérapie … des radiations par transformation spontanée de ses atomes. Cette substance radioactive est placée dans un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement …
Explanatory notes
… constituent un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme … sa structure de base. 29.36 - Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, … de papier, des dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption … à compartiment unique et muni, à l'avant, d'une attache de fermeture (bouton et bande élastique). Tous les …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils … ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.1 > 3403.11
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3403 > 3403.9 > 3403.91
… Préparations pour le traitement des matières textiles, du cuir, des pelleteries ou d'autres matières …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6116 > 6116.10
… Imprégnés, enduits, recouverts de matières plastiques ou de caoutchouc ou stratifiés avec ces mêmes matières …