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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304
… Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. …
Explanatory notes
… 63.04 ‑ Autres articles d'ameublement, à l'exclusion de ceux du n° 94.04. … d'autres matières textiles La présente position couvre les articles d'ameublement en matières textiles, autres que ceux … publics, théâtres, édifices religieux, etc., ainsi que les articles similaires pour l'ameublement des navires, voitures …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808 > 6808.00
… Panneaux, planches, carreaux, blocs et articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets de bois, agglomérés …
Section XIX
… ARMES, MUNITIONS ET LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES …
Explanatory notes
… Section XIX Armes, munitions et leurs parties et accessoires …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111
… Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.11 ‑ Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties. 9111.10 ‑ Boîtes en métaux précieux ou en plaqués …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. …
Explanatory notes
… - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, en toutes matières. La présente … et tampons hygiéniques, les couches et langes et les articles similaires, y compris les compresses d’allaitement … protège-slips, en toutes matières. En règle générale, les articles de la présente position sont jetables. Beaucoup de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5911
… Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 …
Explanatory notes
… 59.11 ‑ Produits et articles textiles pour usages techniques, visés à la Note 8 … présentent, de par leur conception, des caractéristiques particulières qui les désignent comme étant des types …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et semi‑remorques pour … Les buffets roulants ne présentant pas le caractère des articles visés au n° 94.03 , du type de ceux utilisés dans …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. …
Explanatory notes
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties. Cette position couvre : I. Les voitures … poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des voitures visées ci‑dessus, pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6802 > 6802.10
… Carreaux, cubes, dés et articles similaires, même de forme autre que carrée ou … est inférieur à 7 cm; granulés, éclats et poudres, colorés artificiellement …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …