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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs …
Explanatory notes
… plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs … et voies publiques : 9405.11 ‑ ‑ Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices … table , lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques : 9405.21 ‑ ‑ Conçus pour être …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, …
Explanatory notes
… et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, … en barrettes 8305.90 ‑ Autres, y compris les parties La présente position couvre les mécanismes (à pince, à tirette, … de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple. Sont exclus de cette position : a) Les punaises ( n°s …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… ou des lampes pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la …
Explanatory notes
… ou des lampes pour la production de la lumière éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la … de leurs ébauches 8475.29 - - Autres 8475.90 - Parties La présente position comprend les machines pour l'assemblage … ou des ouvrages en verre, à l'exception des fours, qui relèvent des n°s 84.17 ou 85.14 . I.- MACHINES POUR …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long …
Explanatory notes
… (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long … 4409.29 - - Autres Cette position comprend les bois et, notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long d’une ou de plusieurs rives, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
Explanatory notes
… à rectifier : 8460.22 - - Machines à rectifier sans centre, à commande numérique 8460.23 - - Autres machines à … 8460.40 - Machines à glacer ou à roder 8460.90 - Autres La présente position couvre certaines machines pour le … à tailler ou à finir les engrenages ( n° 84.61 ). Elles agissent par enlèvement de matière à l'aide de meules, …Section I > Chapitre 2 > Position 0208 > 0208.40
… dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); …