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Section XI > Chapitre 50 > Position 5002

Explanatory notes

… fils de cocon), dont l'enroulement constitue chaque cocon, étant très fins, la soie grège est obtenue en juxtaposant longitudinalement plusieurs brins (de 4 à 20 en … du dévidage; ces brins s'agglutinent entre eux grâce à la substance gommeuse (séricine ou grès) dont ils sont …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4004

Explanatory notes

… en caoutchouc non durci définitivement inutilisables en tant que tels par suite de découpage, usure ou autres motifs … subi des traitements tels que :         a)   le détalonnage , qui consiste à couper le pneumatique, à l'aide … machine spéciale, le plus près possible des tringles ou des talons; b)   le refendage , qui consiste à enlever la bande …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3209

Explanatory notes

… de surface et de colloïdes protecteurs à des fins de stabilisation. Les vernis de la présente position sont … des polymères tels que les esters polyacryliques, le poly(acétate de vinyle) ou le poly(chlorure de vinyle), par exemple, soit de produits de copolymérisation du butadiène et du styrène. Tout milieu constitué par de l'eau …

Section II > Chapitre 12 > Position 1207

Explanatory notes

… de ricin 1207.40 ‑ Graines de sésame 1207.50 ‑ Graines de moutarde 1207.60 - Graines de carthame ( Carthamus … d'illipé; Graines de kapok; Graines de karité; Graines de moutarde; Graines de mowra; Graines de niger; Graines … considérées par les autorités nationales compétentes comme étant de semence. …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

Explanatory notes

… plombées. 2)    Les coups‑de‑poing américains , pièces de métal travaillées de manière à s'adapter au poing fermé et … des armes à feu similaires, mais possèdent un dispositif permettant de comprimer une colonne d'air qui, par action … par du gaz carbonique comprimé, permettant de projeter à distance, sur des animaux en liberté, une seringue à …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3826

Explanatory notes

… (généralement du méthanol ou de l’éthanol) en présence d’un catalyseur pour former les esters souhaités. Il peut être produit à partir d’huiles végétales (par exemple, colza, soja, palme, tournesol, … position : a)    Les mélanges contenant, en poids, 70 % ou davantage d’huiles de pétrole ou d’huiles obtenues à partir …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… (rectilignes, coudés, à embranchement, de diamètre constant ou variable, etc.) et être vernissés ou émaillés. Parmi ces articles, figurent notamment : 1)    Les tuyaux de drainage pour l'agriculture … - et, le plus souvent, lorsqu'il s'agit de tuyaux pour installations chimiques en terre rendue imperméable soit par …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6212

Explanatory notes

… position se rapporte à des articles destinés à soutenir certaines parties du corps ou divers objets d'habillement, … et ceintures similaires de correction ou de soutien, pour autant qu 'il ne s'agisse pas de ceintures … passementeries, de tulles ou de dentelles, d'accessoires en métal, en caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7105

Explanatory notes

… position sont compris les produits pulvérulents provenant notamment du polissage ou du broyage des pierres des trois positions précédentes. Parmi ces produits, les plus importants proviennent du diamant ou d'autres pierres gemmes … (microns) mais le calibrage s'effectue au moyen de tamis et non en mesurant chaque particule individuellement. …

Section X > Chapitre 47 > Position 4707

Explanatory notes

… les déchets et rebuts de papier ou de carton contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux, du type de ceux utilisés principalement pour la récupération des métaux précieux, notamment les déchets et matières de rebut provenant des …

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