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Section XV > Chapitre 76 > Position 7609

Explanatory notes

… des Notes explicatives des n°s  73.07 et 74.12 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux ou en cuivre, …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8003

Explanatory notes

… sont coupées de longueur, mais non enrobées , sinon elles relèvent du n°  83.11 . Cette position ne comprend pas les …

Section XV > Chapitre 79 > Position 7905

Explanatory notes

… épaisseur. Les feuilles de zinc sont utilisées pour la couverture des bâtiments, pour la fabrication de récipients …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548

Explanatory notes

… 1 de la Section.  Sont par conséquent compris ici, sous réserve qu'ils soient reconnaissables comme parties de …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5307

Explanatory notes

… de la Section XI). Les fils de la présente position peuvent être conditionnés ou non pour la vente au détail ou avoir été traités comme il est indiqué à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2510

Explanatory notes

… mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même lorsqu'ils sont moulus afin … thermique supérieur à celui visant à éliminer les impuretés relèvent du n ° 31.03 ou du n °   31.05 . …

Section X > Chapitre 48 > Position 4809

Explanatory notes

… ne répondent pas à ces critères les papiers en cause relèvent du n °  48.16 . Une description détaillée de ces …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7505

Explanatory notes

… ne comprend pas  : a)    Les fils de nickel combinés avec des fils textiles (filés métalliques) ( n°  56.05 ). …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2929

Explanatory notes

… 3)    Les azides d’acides carboxyliques . 4)    Les dérivés organiques de substitution amidés des acides inorganiques (autres que l’acide carbonique) et les dérivés organiques de substitution imidés des acides …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7601

Explanatory notes

… à fils ou formes similaires résultant de la coulée des cuves d'électrolyse ou de la fusion des déchets et débris de …

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