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Section XI > Chapitre 53 > Position 5303

Explanatory notes

… ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes bruts ou rouis 5303.90 ‑ Autres Cette position couvre toutes les … capsularis ou jute blanc et le Corchorus olitorius ou jute roux, également appelé Tossa. 2)     L' Hibiscus cannabinus … sabdariffa , commercialement connu sous les noms de chanvre Rosella ou roselle, jute du Siam, kénaf, jute de Java, etc. …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Explanatory notes

… 2)    Les bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm provenant du découpage (dans le sens de la chaîne ou … par exemple, consister en une rangée de points de gaze (provenant du tissage de la pièce de tissu avant son …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7411

Explanatory notes

… cuivre‑zinc (laiton) 7411.22 ‑ ‑ A base de cuivre‑nickel (cupronickel) ou de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7411.29 … mutandis pour la présente position quant à sa portée et aux procédés de fabrication des produits qu'elle englobe. La plupart des tubes et tuyaux en …

Section II > Chapitre 11 > Position 1103

Explanatory notes

…               ‑ Gruaux et semoules : 1103.11 ‑ ‑ De froment (blé) 1103.13 ‑ ‑ De maïs 1103.19 ‑ ‑ D'autres … pellets Les gruaux et semoules de cette position sont des produits obtenus par fragmentation des grains de céréales (y … gruaux consistent en petits fragments ou noyaux farineux provenant d'une mouture grossière des grains. La semoule est …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3910

Explanatory notes

… primaires. Les silicones de la présente position sont des produits de constitution chimique non définie, dont la … liaison silicium‑oxygène‑silicium et qui contiennent des groupes organiques fixés aux atomes de silicium par des … hautes ou basses, comme produits d'imprégnation hydrophobes, comme diélectriques, comme antimoussants, comme …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Explanatory notes

… ou semi-diesel) 8702.20 ‑ Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression … Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et les gyrobus. Les véhicules de cette position … transformés en autorails par simple substitution de roues et blocage de la direction, le moteur restant le même. …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9613

Explanatory notes

… un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette contre une pierre (en ferrocérium … d’autres comportent une résistance chauffante portée au rouge. 3)  Les briquets et allumeurs chimiques . Dans ces …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… 3815.90 ‑ Autres Cette position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris ici les produits qui retardent le développement de ces processus. …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6310

Explanatory notes

… ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres La présente position couvre les produits textiles suivants : 1)    Les chiffons de tissus … complètement usés, souillés ou déchirés, ou bien en rognures de tissus neufs (rognures d'ateliers de confection … cette position, les effilures de bonneterie (fils emmêlés, provenant de la fabrication d'articles de bonneterie ou du …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2403

Explanatory notes

… à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac pour pipe à eau visé à la … fermenté et saucé. 3) Le tabac à priser plus ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication … mélanges à fumer ne contenant pas de tabac. Toutefois , des produits comme le cannabis en sont exclus ( n° 12.11 ). 6) …

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