… les produits à boucles ou à touffes obtenus sur les machines à touffeter qui insèrent, à l'aide d'un système d'aiguilles et de crochets, des fils dans un dossier préexistant (généralement … ne comprend pas les ouvrages en matières plastiques du Chapitre 39 . Relèvent également de la présente position les …
… directement , en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout … mécanique ou photomécanique (voir la Note 3 du présent Chapitre). La technique du report, procédé utilisé par …
… 7215.10 - En aciers de décolletage, simplement obtenues ou parachevées à froid 7215.50 - Autres, simplement obtenues ou … revêtement (voir les Considérations générales du présent Chapitre, Partie IV.C), pourvu que ces ouvraisons n'aient … non alliés ayant subi une torsion après leur laminage à chaud ( n° 72.14 ). b) Les barres creuses pour le forage …
… (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont traités par soufflage ou grillage … riz ou de blé dans des récipients en atmosphère humide et chaude et sous forte pression. En diminuant brusquement la … calculés sur une base entièrement dégraissée ou enrobées de chocolat ou d'autres préparations alimentaires contenant du …
… qui répondent à la définition donnée dans la Note 4 du Chapitre 59, à savoir, les produits présentés en rouleaux, … Fils disposés parallèlement, tissus ou dentelles sur une couche très fine de matière plastique fixée sur un support … parallèlement (couche supérieure), fixés par des points de chaînette sur une nappe très mince en nontissé (couche …
… autres abrasifs naturels La pierre ponce est une variété de roche volcanique très poreuse, âpre au toucher et d'une extrême légèreté, de couleur blanchâtre ou … autres que celles constituant des pierres gemmes du Chapitre 71 (y compris les poussières et les poudres). Même …
… et principalement utilisés comme amortisseurs de chocs dans l'attelage des wagons et dans les butoirs, pour … ou d'anneaux (du type de ceux utilisés pour les butoirs de chemin de fer, etc.). Les ressorts peuvent être munis de … machines ( Section XVI ) ou d'appareils et instruments des Chapitres 90 et 91 , pour ne citer que ces exemples. d) …
… des mélanges en poudre de savons calcaires et de chaux. C) Les huiles de coupe . Ces huiles sont … mélangés à des huiles minérales et à d'autres produits chimiques. La présente position comprend également : 1) … pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de …
… qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres 28 ou 29 , les produits tannants de la présente … inorganiques ou « tanins minéraux » (à base de sels de chrome, d'aluminium, de fer, de zirconium, etc.). Les …
… bouées de radiobalisage, dont les aériens peuvent être à champ fixe ou à champ tournant, et d'autre part les … pour permettre de mieux les identifier. 3) Les appareils d'approche, d'atterrissage ou de contrôle du trafic des … qui évoluent dans la zone de l'aéroport et transmettant à chacun d'eux, outre les signaux, consignes et autres …
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