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Section XV > Chapitre 74 > Position 7402

Explanatory notes

… anodes en cuivre pour affinage électrolytique. La présente position couvre : 1)    Le cuivre noir . Ce produit consiste en une forme impure de cuivre obtenue par réduction … dans un haut fourneau. La teneur en cuivre varie considérablement , habituellement dans les limites …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4402

Explanatory notes

… est plus léger que l'eau et la texture du bois est toujours visible lorsqu'il se présente sous forme de morceaux. Relève également de la présente position un produit analogue au charbon de bois, obtenu par … la carbonisation des coques de noix de coco ou de produits similaires. Sont exclus de cette position : a)    Le charbon …

Section V > Chapitre 25 > Position 2529

Explanatory notes

… et la néphéline syénite sont des composés complexes de silicates d'aluminium et d'un métal alcalin ou … différences de dimension de ces particules, d'éliminer, par simple tamisage, une partie de la silice. Le feldspath et le spath fluor ayant le caractère de …

Section IX > Chapitre 45

Explanatory notes

… Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). CONSIDERATIONS GENERALES Le liège provient presque … et le liège aggloméré à tous les stades d'ouvraison, ainsi que les articles finis en ces matières, sous réserve des exclusions prévues à la Note explicative du n° 45.03. …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… les tubes et tuyaux . Les tubes et tuyaux de la présente position peuvent être obtenus par les procédés suivants : … l'étirage à froid pour obtenir des parois plus minces, des dimensions plus exactes et un meilleur fini. Les tubes et tuyaux de la présente position se prêtent aux usages les plus divers, par exemple, …

Section V > Chapitre 27 > Position 2704

Explanatory notes

… même agglomérés; charbon de cornue. Les cokes sont les résidus solides de la distillation (ou carbonisation ou … à basse température. Les cokes et semi‑cokes de la présente position peuvent être pulvérisés ou agglomérés. Le charbon … au choc, donne un son métallique. C'est un sous‑produit des usines à gaz ou des cokeries, qui se dépose sur les parois …

Section I > Chapitre 4 > Position 0402

Explanatory notes

… de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette position comprend le lait, tel qu'il est défini dans la Note … notamment pour maintenir le lait reconstitué dans son état physique normal. Sont exclus de la présente position : a)    … ou chocolaté ( n° 22.02 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 0402.10, 0402.21 et 0402.29 Ces …

Section I > Chapitre 4 > Position 0410

Explanatory notes

… ailleurs . 0410.10 ‑ Insectes 0410.90 ‑ Autres La présente position couvre les insectes, tels qu’ils sont définis dans … consommation humaine, non dénommés ni compris dans d'autres positions de la Nomenclature. Cependant les insectes non … traitements destinés à les débarrasser des plumes, duvets, poussières et autres impuretés afin de les rendre …

Section IV > Chapitre 18 > Position 1801

Explanatory notes

… composé d'une membrane externe, mince et cassante, appelée aussi coque et d'une pellicule interne, très mince, … qui enveloppe l'amande et la pénètre, en la divisant en plusieurs lobes anguleux. Les graines (ou fèves) de cacao … brisées (amandes décortiquées). Entrent dans la présente position les graines brutes et les graines torréfiées, …

Section II > Chapitre 7 > Position 0710

Explanatory notes

… ‑ Autres légumes 0710.90 ‑ Mélanges de légumes La présente position couvre les légumes congelés qui, lorsqu'ils sont … La définition du terme « congelé » est donnée dans les Considérations générales du présent Chapitre. Les légumes congelés de cette position sont généralement traités au stade industriel, par …

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