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Section I > Chapitre 5 > Position 0501

Explanatory notes

… filets à cheveux en cheveux ( n° 65.05 ). c)     Les autres articles en cheveux ( n° 67.04 ). …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3306

Explanatory notes

… ou dentaire telles que : I)    Les dentifrices de toutes sortes : 1)   Les pâtes dentifrices et autres préparations …

Section XV > Chapitre 74 > Position 7401

Explanatory notes

… aqueuse de sels de cuivre obtenue par lixiviation de certains minerais ou résidus, préalablement grillés. Il se …

Section V > Chapitre 25 > Position 2526

Explanatory notes

… craie de Briançon ou craie d'Espagne servent à désigner certaines variétés de stéatite ou de talc se présentant sous …

Section V > Chapitre 26 > Position 2601

Explanatory notes

… cette position sont : a)    Les hématites rouges (oligiste, martite, etc.), qui sont des oxydes de fer, et les hématites …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

Explanatory notes

… est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à éviter une trop grande …

Section V > Chapitre 25 > Position 2514

Explanatory notes

… chanfreinés, percés ou autrement travaillés. b)    Les articles présentant le caractère d'ardoises pour toitures ou …

Section I > Chapitre 5 > Position 0508

Explanatory notes

… polype marin, utilisé généralement en bijouterie. La plus importante coquille, au point de vue industriel, est celle …

Section II > Chapitre 6 > Position 0601

Explanatory notes

… d'asperges. Sont toutefois exclus de la présente position certains bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, …

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