… la Note 3 du présent Chapitre). La présente position couvre également les cadres simplement munis d'un verre ou d'un dos ou support. Sont également classées dans cette position les images, gravures … ainsi que les gravures, estampes et lithographies originales encadrés, pour déterminer si un article encadré …
… de stabilisation. Les vernis de la présente position sont analogues aux peintures mais ne contiennent pas de pigments; … Les encres d'imprimerie qui, tout en ayant une composition qualitative analogue à celle des peintures, ne conviennent …
… lourd ou deutérium qui a pu être séparé de l'hydrogène normal dans lequel il est contenu dans la proportion de … dans la proportion de 1/6.500 environ. On l'obtient, généralement, comme sous‑produit de l'électrolyse de l'eau. … deutérium et employée, dans les réacteurs nucléaires, comme ralentisseur des neutrons qui réalisent la fission des …
… et lames, en matières plastiques. - Produits alvéolaires : 3921.11 - - En polymères du styrène 3921.12 - … combinées à d'autres matières, voir les Considérations générales du présent Chapitre.) Au sens de la Note 10 du … le caractère d'articles prêts à l'usage). Sont en revanche généralement classés comme articles des n°s 39.18 , 39.19 ou …
… Les stores d'intérieur qui sont plus ou moins opaques et généralement munis d'un dispositif d'enroulement à ressort … rideaux épais ou les tours de lits qui sont des articles analogues destinés à être attachés aux lits à des fins … ou de décoration. La présente position comprend également les étoffes de longueur indéterminée ayant subi un …
… suivante : (R 1 SO 2 NR 2 R 3 ) dans laquelle R 1 est un radical organique plus ou moins complexe possédant un atome … soit un atome d'hydrogène, soit un autre atome, soit un radical organique ou inorganique plus ou moins complexe (y … (bactéricides très puissants), on peut citer : 1) N-Alkylperfluorooctane sulfonamides * . Par exemple : …
… fabrication du liège concassé, granulé ou pulvérisé. Sont également repris ici les déchets de liège sous la forme de … 3) Le liège concassé, granulé ou pulvérisé , généralement obtenu à partir du liège mâle ou des déchets. Pour la plus grande part, ces produits …
… et parfois de la terre commune), les carreaux d'une facture spéciale (catelles) pour lesdits poêles, ainsi que certaines … de bière ou de limonade, munis d'un dispositif en fil métallique, les boutons ou têtes de porcelaine pour ces bouchons. 6) Les bocaux d'utilisation générale pour laboratoires et les bocaux pour magasins et …
… mécaniques ou thermiques. 2) Les tubes souples pour l'emballage des couleurs ou d'autres produits. 3) Les … doubles litres, par exemple). 5) Les anodes utilisées en galvanoplastie (voir la partie A de la Note explicative du …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
