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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 64 > Position 6403
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel. - … Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le … - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal - Autres chaussures à …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. …
Explanatory notes
… louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et articles similaires. 8215.10 ‑ Assortiments contenant au moins un objet argenté, doré ou platiné 8215.20 … Argentés, dorés ou platinés 8215.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend notamment : 1) Les cuillers de tout …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
… Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement …
Explanatory notes
… 85.03 ‑ Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement … générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), la présente …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties électriques de machines ou appareils, autres que : a) Celles qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou …Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
… Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du …
Classification opinions
… avec une manette de commande comportant un câble de connexion, un câble de connexion reliant l'appareil aux dispositifs audio et vidéo, un cordon secteur et, dans certains cas, un cédérom, le tout étant conditionné dans un emballage pour la vente au détail . …Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.90
… Autres papiers, cartons, ouate de cellulose et nappes de fibres de cellulose …
Classification opinions
… 1. « Papier de soie japonais » en feuilles, pour abat-jour, ornementé par … d'un tissu très léger de soie naturelle appliqué par pression. Adoption : 1959 … 2. Carton présenté en feuilles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.60
… Autres fours; cuisinières, réchauds (y compris les tables de cuisson), grils et rôtissoires …
Classification opinions
… 4 foyers à gaz avec allumeur électronique, un four par convection à gaz et un dispositif de gril électrique en acier inoxydable pour effectuer des opérations de cuisson de faible importance. Le gril fonctionne grâce à une …Section XII > Chapitre 64 > Position 6404
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. …
Explanatory notes
… en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles. - … extérieures en cuir naturel ou reconstitué La présente position couvre les chaussures à dessus (voir l'alinéa D) des Considérations générales du présent Chapitre) en matières …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7118 > 7118.10
… Monnaies n'ayant pas cours légal, autres que les pièces d'or …
Classification opinions
… 1. Pièces d'argent ayant eu cours légal dans le pays d'émission, y compris celles qui ont été refrappées (même dans des pays autres que le pays … qu'elles avaient cessé d'avoir cours légal dans ce pays. Adoption : 1971 …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.20
… Foies, oeufs et laitances de poissons, séchés, fumés, salés ou en saumure …